ActuaPlanner

Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 15 mai 2024

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Les ressources et cours numériques proposés sont destinés à un usage personnel et éducatif pour structurer son temps et améliorer sa productivité.

2. Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, méthodes, vidéos, supports de cours) sont la propriété exclusive d'ActuaPlanner ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

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3. Compte utilisateur et communauté

L'accès à certains outils et à la communauté peut nécessiter la création d'un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités réalisées sous votre compte.

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4. Limitations de responsabilité

Les cours et ressources sont fournis à titre informatif et éducatif. ActuaPlanner ne garantit pas des résultats spécifiques en matière d'organisation ou de productivité.

Dans la limite permise par la loi, ActuaPlanner ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site et ses services.

5. Modifications et loi applicable

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur cette page.

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Pour toute question concernant ces conditions, vous pouvez nous contacter à : legal@actuaplanner.com

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